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Pertinence:100%Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi)
CDNPS réunie le 21 septembre 2023 B. Avis du Département des Deux Sèvres du 25 septembre 2023 C. Avis de l’Etat du 11 octobre 2023 D. Avis du PETR Pays de Gâtine du 6 novembre 2023 Bilan de la concertation [...] s'est réunie le 21 septembre 2023. Etape 3 : présentation lors de la réunion publique mars 2023 Etape 3 : consultation des Personnes Publiques Associées et l’enquête publique (2023) PDF 2,6 Mo 2021 : Présentation [...] Secondigny et Parthenay, lieux d’enquête. 2023 : concertation Consultez le dossier complet du projet de règlement arrêté lors du conseil communautaire du 20 juillet 2023. Le projet est ensuite entré dans la
15/05/2024 13:38
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Pertinence:99%Projet de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi)
février 2022. Retrouvez l’ensemble des éléments disponibles à la rubrique « Documents ». Etape 4 (2022-2023) : l’écriture du projet de PLUi jusqu’à son « arrêt » (phase « règlement ») Ce projet pour le territoire [...] ales, urbaines et paysagères des espaces dans la continuité desquels s’inscrit la zone. Etape 5 (2023-2024) : la consultation des Personnes Publiques Associées et l’enquête publique Vient ensuite la phase [...] toute demande à caractère privé, écrivez un mail à plui@cc-parthenay-gatine.fr En février et mars 2023 une nouvelle exposition itinérante présente le projet d’aménagement et de développement durable (PADD)
22/12/2023 15:04
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Pertinence:88%Vasles, ville aidante Alzheimer
à Parthenay ? Planning de toutes les activités Toutes les activités à Parthenay de août à décembre 2023 PDF 986,0 Ko Je suis malade ou un de mes proches est malade Vous avez besoin d'aide ou souhaitez [...] personnelle, financière ou géographique. Vasles a signé une charte avec France Alzheimer 79 Le 24 février 2023, la commune de Vasles a signé la charte "Ville aidante Alzheimer" . Cette charte engage la commune
18/07/2023 14:30
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Pertinence:82%Conseils municipaux
PDF 2,7 Mo 26 février 2024 PDF 3,0 Mo 25 mars 2024 PDF 3,6 Mo 22 avril 2024 PDF 298,3 Ko Archives 2023 Archives 2022 2022 19 Septembre 2022 PDF 3,5 Mo 18 Juillet 2022 PDF 529,0 Ko Les subventions 2022
29/04/2024 12:26