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Pertinence:100%J'ai un projet de travaux ou d’installation d’enseignes
couvertes par un document d'urbanisme : 14 cartes communales 12 plans locaux d'urbanisme 12 communes au Règlement National de l'Urbanisme (RNU) Actualités Environnement, Urbanisme Des permanences de France [...] demande d'urbanisme en ligne - Possible depuis le 1er janvier 2022 Un guichet numérique Que vous soyez particulier ou professionnel, vous pouvez déposer vos demandes d’autorisation d’urbanisme sous format [...] Guichet Numérique des Autorisations d’Urbanisme . Comment déposer un dossier numérique ? Se connecter via le lien Guichet Numérique des Autorisations d’Urbanisme S’identifier : Soit avec un identifiant
07/05/2024 16:50
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Pertinence:88%Plan du site
Gatebourse Cimetière Règles d'urbanisme J'ai un projet de travaux ou d’installation d’enseignes Consulter le cadastre en ligne Géoportail de l'urbanisme Projet de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) Projet
24/02/2022 17:06
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Pertinence:56%Projet de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi)
Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) et de Programme Local de l’Habitat (PLH) avancent ! Rendez-vous à la rubrique « Documents à consulter » Contactez-nous Service aménagement, urbanisme et habitat [...] singularités et des richesses du territoire… Tels sont les défis de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de Parthenay-Gâtine, un projet au long cours qui a comme fil rouge la transition [...] agricoles, emplacements réservés pour des équipements publics… Il se substituera à tous les documents d’urbanisme communaux existants (PLU ou carte communale) et servira de base à l’instruction de toute demande
22/12/2023 15:04
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Pertinence:39%Élus et commissions
Octavie LEFEVRE Sylvie TIFFENEAU Mickaël ROUVREAU Sylvain PILLOT Marie-Andrée MOUFFRANC Mireille Urbanisme TIFFENEAU Mickaël GRASSET Benoit PARNAUDEAU Guillaume COUTURIER Jean-Michel GAZEAU Florent BAUDIFFIER
05/05/2023 14:01
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Pertinence:21%Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi)
de Publicité intercommunal Communauté de communes Parthenay-Gâtine . Des exemples ? Le service urbanisme a recensé quelques bons exemples en terme de publicité et d'enseigne. Consultez les photos. La [...] service-public.fr Contact Communauté de communes Parthenay-Gâtine Ville Parthenay Service aménagement, urbanisme et habitat Adresse : 7, rue Béranger 79200 Parthenay Tél. : 05 49 94 90 13 Courriel Horaires : Par [...] conclusions motivées du commissaire enquêteur sont consultables : au service aménagement du territoire, urbanisme et habitat situé 7 rue Béranger à Parthenay ici sur le site internet de la CCPG , ainsi que dans
15/05/2024 13:38